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Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le site est la propriété de la société SUZO SARL qui exploite en exclusivité la marque déposée Kza en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Coordonnées :
SUZO KZA
1 rue du Coq d’Inde
31000 Toulouse - France

Siret : 43496583600050 Tél : +33 (0)9.51.12.11.76

ACCEPTATION DES CONDITIONS :

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Kza et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

PRODUITS :

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Kza ne pourra être engagée. Nos offres de produits sont valables tant qu'elles figurent sur notre site Internet et dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré notre vigilance, un produit s'avère indisponible, nous vous contacterons par téléphone ou par e-mail pour modifier ou annuler votre commande et ceci dans les meilleurs délais.

COMMANDE :

Lors de sa première commande, le client devra indiquer ses coordonnées personnelles nécessaires à la facturation et à la livraison des produits. Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Kza confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. Kza se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

LIVRAISON :

Nous expédions les colis via le service Colissimo de la Poste.

Si vous souhaitez une adresse de livraison différente de celle de votre compte (pour un cadeau par exemple) vous pouvez la préciser au moment de la validation de la commande.

Les frais d'envoi sont les suivants (forfait jusqu’à 4 pièces)

France Métropolitaine et Corse : 6,90€

Dom-Tom & International : 15€

Au delà de 4 pièces, les frais d’envoi seront automatiquement calculés.

DELAIS DE LIVRAISON :

France Métropolitaine et Corse : 2 à 3 jours ouvrés
Dom-Tom & International : 3 à 8 jours ouvrés

Pour toute commande passée avant 13h, les colis partent le jour même, sinon les colis partent le lendemain. Dès que l’expédition est effectuée, vous serez immédiatement avertis par mail et vous pourrez suivre avec un numéro vos colis postaux.

Toutes les commandes passées sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. Kza se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le client. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.

PAIEMENT SECURISE :

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Kza. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Le paiement peut s'effectuer des manières suivantes :

Cartes bancaires :

Kza utilise le système 3D-Secure, la solution de paiement par carte bancaire ultra sécurisée. Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque Le Crédit Agricole pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, Kza se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Chèques : bancaire ou postal, établissez votre chèque à l'ordre de Kza, nous expédierons votre commande après paiement complet de votre chèque soit environ 10 jours après envoi du chèque. Envoyez votre chèque à : SUZO KZA - 1 rue du Coq d’Inde - 31000 Toulouse - France

LITIGES :

Le présent contrat est soumis au droit français. Kza ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Kza sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Toulouse est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

INFORMATION LEGALES - CONFIDENTIALITE :

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Kza. De plus, Kza s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

FABRICATION/CONTRÔLE QUALITÉ :

Afin de vous garantir la meilleure qualité, Kza fait contrôler ses produits à plusieurs stades de leur fabrication. A l’arrivée dans nos entrepôts nous vérifions notamment le bon état des produits. Nos modèles ont passé avec succès les différents tests.

REMBOURSEMENT ET ECHANGE :

Garantie et SAV :
Dans tous les cas Kza ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de Kza est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

Produits défectueux ou problèmes de taille ou erreurs dans les commandes : Toute réclamation au sujet d’une commande, doit être formulé auprès de notre service client par mail à kzainfo@kza.fr dans un délai maximum de 48 heures après la réception de la marchandise. Toutes réclamations ou demande d’échange effectuées une fois le délai expiré seront refusées. Kza s’engage à échanger à l’identique et dans les meilleurs délais tout produit défectueux dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas de l’indisponibilité dudit article, Kza s’engage à proposer un produit similaire ou en dernier recours un avoir.

DROIT DE RETRACTATION ET RETOUR :

1. Vous avez le droit de résilier le contrat conclu avec Kza, sans aucune pénalité et sans en spécifier le motif, dans les 14 (quatorze) jours à partir du jour de réception des produits achetés sur www.kza.fr
2. Pour résilier le contrat nous vous invitons à nous envoyer un e-mail à kzainfo@kza.fr en nous indiquant votre numéro de facture, le détail des produits que vous souhaiter retourner et si vous le souhaitez la raison de ce retour.
3. Le droit de retour - en plus du respect des délais et des modalités décrites dans les points précédents, est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions présentées dans nos conditions générales de vente sont totalement respectées.

a). nous vous invitons à nous signaler par mail ou par téléphone votre demande de retour
b). le produit doit nous revenir dans son emballage d’origine, et ne doit avoir été ni porté, ni usé, ni modifié, ni lavé et ni abîmé;
c). l'étiquette doit être encore attachée au produit;
d). les produits rendus doivent être envoyés à Kza en une seule expédition, à l’adresse suivante :
SUZO KZA - 1 rue du Coq d’Inde - 31000 Toulouse - France

Au cas où les modalités et les termes pour l'exercice du droit de renonciation n'aient pas été respectés, comme spécifié dans le paragraphe 3, vous n'aurez pas droit au remboursement des sommes déjà versées à Kza: cependant vous pourrez réobtenir, à vos frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été restitués à Kza. Dans le cas contraire, Kza pourra retenir les produits, en plus des sommes déjà payées pour leur acquisition. Délais et modalités de remboursement :

Quelle que soit la modalité de paiement que vous avez utilisée, le remboursement est activé par Kza dans les 30 (trente) jours ouvrables à partir de la date à laquelle Kza a été avisé de l'exercice du droit de renonciation, une fois vérification faite de la correcte exécution de votre droit de renonciation et acceptation des produits restitués.

UN SERVICE CLIENT À VOTRE ECOUTE

Nos chargés de clientèle se feront un plaisir de répondre à toutes vos questions et/ou pour vous aider à passer une commande par téléphone. N’hésitez pas nous joindre au +33 (0)9.51.12.11.76 du lundi au samedi de 10h à 19h.

 
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